|
Mentions Légales
Création :
1001 Mains
Le studio de création : 72 Route de Malemort - 84570 BLAUVAC
Mille Et Une Mains, Mille Et Un Services
Le siège social : Chemin de Braou "Les Croix" - 83670 Tavernes
RC : B 408 682 873
Tél. : +33 (0)4 90 62 69 82
Propriétaire du nom de domaine
1001 Mains pour
JL BATTU
Hébergeur
Le site est hébergé chez Phpnet.org
Site : Phpnet.org
Copyright et Dispositions légales - Conception graphique et développement
1001 Mains Atelier de Création Graphique.
Traitement des données personnelles
Les informations qui vous concernent sont destinées au 1001 Mains, qui s'engage à respecter les dispositions de la loi sur
l'informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6
janvier 1978). En conséquence, vous disposez d'un droit d'accès, de
modification, de rectification et de suppression des données qui vous
concernent. Pour exercer ce droit, contactez-nous.
Eléments de mise en page
Les
divers éléments du site Web (la forme, la mise en page, le fonds, la
structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le
droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et
ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf
autorisation expresse.
Toutes personnes ne
respectant pas les dispositions légales applicables se rendent coupable du
délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par
la loi.
|
